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1. ÉDITEUR DU SITE

Le site internet Les Remarquables est édité et exploité par :

• Nom commercial : Les Remarquables

• Exploitant : Jean-Baptiste GUÉGAN, Entrepreneur Individuel (EI)

• Adresse du siège social : 15 rue Yves Guyader, 22200 PABU

• Numéro de téléphone : 06 23 95 55 39

• Adresse e-mail : contact@lesremarquables.pro 

2. IMMATRICULATION

• Numéro SIRET : 10631545000010

• Code APE / NAF : 70.21Z

• TVA intra-communautaire : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (CGI)

3. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le Directeur de la publication du site est Jean-Baptiste GUÉGAN, en sa qualité de dirigeant de l'entreprise individuelle Les Remarquables.

4. HÉBERGEUR DU SITE

Le site internet est hébergé par la plateforme Google Sites, service fourni par la société :

• Raison sociale : Google Ireland Limited

• Adresse : Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande

• Téléphone : +353 1 436 1000

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des contenus présents sur ce site (incluant, de manière non limitative, les textes, photographies, graphismes, logos, images, icônes) est la propriété exclusive de l'entreprise Les Remarquables, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Jean-Baptiste GUÉGAN. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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• Vos droits : Conformément à la réglementation, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit à tout moment en envoyant un e-mail à : contact@lesremarquables.pro

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